Franco offert pour les livraisons en France Métropolitaine à partir de 370€
La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles la société TREMBLAY SAS met à la disposition son site Internet www.tremblay-sa.com et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site Internet.
Toute connexion au site www.tremblay-sa.com est subordonnée au respect de la présente notice légale que la société TREMBLAY SAS se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. L'accès et l'utilisation du site www.tremblay-sa.com entraînent l'adhésion de l'utilisateur à la présente notice légale.
Site de la SAS TREMBLAY www.tremblay-sa.com
TREMBLAY
Société par actions simplifiée au capital de 200 200 Euros
N° 313 790 842 RCS VILLEFRANCHE SUR SAONE
90 rue de la Farnière – ZAC d'EPINAY
69 400 GLEIZE
Telephone: 04 74 65 36 39
Fax: 04 74 62 98 74
E-mail: tremblay@tremblay-sa.com
Directeur de la publication du site: Claire MASSON
Responsable du site : Claire MASSON
ICE DEVELOPMENT
16 rue Maurice Bouchor
69007 LYON
+33 (0)8 21 23 03 54
http://www.ice-dev.com
Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales.
Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant .Il vous suffit de nous écrire en ligne tremblay@tremblay-sa.com ou par courrier à l'adresse mentionnée ci-dessus, en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail, adresse et si possible votre référence client.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle.
Le contenu du site www.tremblay-sa.com est protégé au titre des droits d'auteur et autre droit de la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproductions sont réservés y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toutes œuvres intellectuelles de ce site sont la propriété de la société TREMBLAY SAS ou de tiers ayant autorisé la société TREMBLAY SAS à les utiliser. Les reproductions de tout ou partie de ce site sur un support papier ou électronique ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle. Ces reproductions devront mentionner de façon claire et lisible la source et l'auteur du site. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs.
Toutes autres utilisations sont soumises à l'autorisation expresse du directeur de la publication.
La société TREMBLAY SAS autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour tous les sites à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe, ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Sauf autorisation spécifique, le lien établi doit apparaître dans une nouvelle fenêtre et les pages du site www.tremblay-sa.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur de pages d'un autre site.
La société TREMBLAY SAS se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Les sites cibles ne sont pas sous la responsabilité de la société TREMBLAY SAS.
En aucun cas l'existence d'un lien hypertexte en provenance d'un site tiers vers le site de la société TREMBLAY SAS n'implique une coopération entre la société TREMBLAY SAS et ce site tiers. Par conséquent la société TREMBLAY SAS n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent, ni des changements ou des mises à jour qui leurs sont apportés.
La société TREMBLAY SAS se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis.
La société TREMBLAY SAS ne pourra pas être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l'utilisateur du site de prendre toues les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas la société TREMBLAY SAS et les tiers mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d'une action en responsabilité contractuelle, délictuelle, ou de tout autre action, de tout dommages directs ou indirects, de quelque nature que ce soit, ou de tous préjudices, notamment de nature financière ou commerciale résultant de l'utilisation de son site ou d'une quelconque information obtenue sur son site.
Tout litige né ou à naître se rapportant à la présente notice sera porté devant les juridictions et sera régi et analysé selon la législation française selon les règles de droit commun.
Dans le cas ou l'une des dispositions de cette notice serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle n'affecterait pas la validité, ni l'application des autres dispositions.